MENTIONS LEGALES

Le site est édité par la société BEAUFRERE, SARL dont le siège social est au 4 rue Lobineau 75 006 Paris et inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 414 946 368, avec pour capital 7622 euros et numéro de TVA intracommunautaire : FR 92414946368 (Désignée sur le Site, dans les CGU et CGV sous le nom « MAISON BEAUFRERE »).

La SARL BEAUFRERE exerce sous le nom commercial, « MAISON BEAUFRERE » qui est une marque déposée.

Le directeur de la Publication est Monsieur Gilles SIEG, le gérant.

Téléphone : 01 43 26 15 58

Email : gillessieg @ maisonbeaufrere.fr ou contact@maisonbeaufrere.fr


Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 059 500 €, dont le siège social est au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France et inscrite au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 et avec pour n° TVA : FR 22 424 761 419.

Téléphone : +33 972 10 10 07

Email : support@ovh.com

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION (CGU) DU SITE MAISON BEAUFRERE

Dernière mise à jour : 16 juin 2015
Les présentes CGU régissent l’ensemble des différentes utilisations du présent site internet de MAISON BEAUFRERE (ci-après le « Site »). Elles sont conclues entre d’une part, Vous (utilisateurs du Site et CLIENTS) et d’autre part, MAISON BEAUFRERE, ci-après collectivement dénommées les « Parties».
Important : Toute utilisation effectuée à quelque titre que ce soit du Site MAISON BEAUFRERE implique obligatoirement l'acceptation sans réserve, par l’utilisateur, des CGU.
La navigation sur le Site MAISON BEAUFRERE vaut acceptation sans réserve des CGU. A fortiori, si vous devenez CLIENT, vous devrez lire attentivement les présentes CGU et les accepter en cochant une case à cet effet.
MAISON BEAUFRERE se réserve la possibilité, notamment du fait des actualités juridiques, de modifier tout ou partie des CGU. Pour votre parfaite information, la date de dernière mise à jour des CGU est indiquée en haut de la présente page internet. La version mise à jour entre en vigueur au jour de votre première connexion suivant la date de mise à jour. Il Vous est donc vivement recommandé de consulter régulièrement les CGU.
Vous garantissez et confirmez par les présentes avoir la capacité légale pour consentir aux CGU ou l’autorisation de votre représentant légal. Si Vous n’acceptez pas ces CGU ou une mise à jour, merci de ne pas utiliser ce Site.

GRATUITE DE L’ACCES AU SITE MAISON BEAUFRERE

L’accès au Site et l’ouverture d’un Compte sont gratuits. En tant qu’utilisateur du Site, Vous reconnaissez disposer des moyens et des compétences nécessaires à son utilisation et notamment d’une connexion Internet et de logiciels nécessaires à la navigation sur le Site. Les équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation du Site sont à Votre charge.

VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET LES COOKIES

Le traitement de vos données à caractère personnel réalisé sur le Site MAISON BEAUFRERE a fait l’objet des formalités préalables nécessaires auprès de la CNIL, l’institution nationale compétente pour la France (n° 1868599). Pour plus d’information sur les modalités de traitement de vos données et l’installation/le retrait des cookies, merci de consulter notre Politique Données et Confidentialité.

LIMITE A L’UTILISATION DU CONTENU DU SITE MAISON BEAUFRERE

Le Site MAISON BEAUFRERE contient des marques, compositions florales, artistiques et originales, des contenus éditoriaux, articles, description, designs, graphismes, photographies, dessins et modèles, marques, vidéos, logiciels, musiques et sons, idées, et autres contenus (les « Contenus ») protégés par le droit de la propriété intellectuelle, les secrets commerciaux et/ou par tout autre droit exclusif, et ces droits sont légitimes et reconnus.
Les Contenus sont protégés par les lois en vigueur en France (et si applicable, par toutes les lois semblables à l’étranger), et MAISON BEAUFRERE est le titulaire exclusif de ces droits notamment pour la sélection et la coordination des Contenus sur le Site. Toutes les marques commerciales apparaissant sur le Site appartiennent à MAISON BEAUFRERE ou à ses partenaires. Les Contenus sont donc la propriété exclusive de MAISON BEAUFRERE et/ou ses partenaires, et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés, en tout ou partie, sans leur autorisation adéquate préalable expresse sous peine de poursuites judiciaires, notamment en contrefaçon et parasitisme. A ce titre vous n’êtes pas autorisé à utiliser, reproduire, représenter tout ou partie des éléments du Site. Attention : le fait de télécharger un élément du Site MAISON BEAUFRERE sur votre ordinateur, ne vous confère aucun droit de propriété sur cet élément.
MAISON BEAUFRERE interdit expressément :
­ l'extraction permanente, temporaire ou ponctuelle de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données liées au Site ;
­ la réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données liées au Site.

LIENS HYPERTEXTE

Toute création de liens vers le Site MAISON BEAUFRERE, tout encadrement (framing) de ce Site et plus généralement toute utilisation d'un élément composant le Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de MAISON BEAUFRERE qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion, nonobstant toute demande de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.
Par ailleurs, le Site MAISON BEAUFERE peut contenir des offres ou des liens vers des sites internet de partenaires. Vous naviguez sur ces sites sous votre entière responsabilité et MAISON BEAUFERE ne peut aucunement être tenu responsable de cette navigation ou ses conséquences. A ce titre MAISON BEAUFRERE ne peut être responsable des contenus de ces sites, de la qualité ou véracité de leurs offres ou encore de toute relation engagée via ces sites.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’obligation générale de MAISON BEAUFRERE pour les présentes CGU, est une obligation de moyen. MAISON BEAUFRERE s’engage, dans le cadre défini par les présentes CGU, à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation du Site, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 et une mise à jour régulière des informations accessibles sur le Site. MAISON BEAUFRERE décline toute responsabilité en cas (1) d’indisponibilité totale ou partielle temporaire d’accéder au Site Internet pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées ; (2) d’attaques virales ou encore (3) d’utilisation anormale ou illicite du Site.
Par ailleurs, MAISON BEAUFRERE ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute conséquence qui pourrait survenir au cours, ou à l’issue, de rencontres ou de prises de contacts entre plusieurs utilisateurs suite à l’utilisation du Site. Vous êtes seul responsable des dommages causés aux autres utilisateurs ou aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

STIPULATIONS GENERALES

STIPULATIONS GENERALES
Compte tenu de la nature de leurs échanges et en particulier de la dématérialisation de leur relation, les PARTIES conviennent que les enregistrements informatiques dans le système d'information de MAISON BEAUFRERE ont valeur de preuve. Toute renonciation à faire appliquer une stipulation de ces CGU n’est pas considérée comme l’acceptation de la violation, de l’inexécution ou à d’un manquement subséquent à ladite stipulation.
SAUF STIPULATIONS EXPRESS D’ORDRE PUBLIC, LES CGU SONT REGIES ET DONC SOUMISES A LA LOI FRANÇAISE. EN CAS DE LITIGE SUR LEUR MISE EN ŒUVRE, EXECUTION OU INTERPRETATION, ET A DEFAUT D'ACCORD AMIABLE, LES TRIBUNAUX COMPETENTS SONT LES TRIBUNAUX FRANÇAIS.

MENTIONS LEGALES

Le site est édité par la société BEAUFRERE, SARL dont le siège social est au 4 rue Lobineau 75 006 Paris et inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 414 946 368, avec pour capital 7622 euros et numéro de TVA intracommunautaire : FR 92414946368 (Désignée sur le Site, dans les CGU et CGV sous le nom « MAISON BEAUFRERE »).

La SARL BEAUFRERE exerce sous le nom commercial, « MAISON BEAUFRERE » qui est une marque déposée.

Le directeur de la Publication est Monsieur Gilles SIEG, le gérant.

Téléphone : 01 43 26 15 58

Email : gillessieg @ maisonbeaufrere.fr ou contact@maisonbeaufrere.fr


Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 059 500 €, dont le siège social est au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France et inscrite au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 et avec pour n° TVA : FR 22 424 761 419.

Téléphone : +33 972 10 10 07

Email : support@ovh.com

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION (CGU) DU SITE MAISON BEAUFRERE

Dernière mise à jour : 16 juin 2015
Les présentes CGU régissent l’ensemble des différentes utilisations du présent site internet de MAISON BEAUFRERE (ci-après le « Site »). Elles sont conclues entre d’une part, Vous (utilisateurs du Site et CLIENTS) et d’autre part, MAISON BEAUFRERE, ci-après collectivement dénommées les « Parties».
Important : Toute utilisation effectuée à quelque titre que ce soit du Site MAISON BEAUFRERE implique obligatoirement l'acceptation sans réserve, par l’utilisateur, des CGU.
La navigation sur le Site MAISON BEAUFRERE vaut acceptation sans réserve des CGU. A fortiori, si vous devenez CLIENT, vous devrez lire attentivement les présentes CGU et les accepter en cochant une case à cet effet.
MAISON BEAUFRERE se réserve la possibilité, notamment du fait des actualités juridiques, de modifier tout ou partie des CGU. Pour votre parfaite information, la date de dernière mise à jour des CGU est indiquée en haut de la présente page internet. La version mise à jour entre en vigueur au jour de votre première connexion suivant la date de mise à jour. Il Vous est donc vivement recommandé de consulter régulièrement les CGU.
Vous garantissez et confirmez par les présentes avoir la capacité légale pour consentir aux CGU ou l’autorisation de votre représentant légal. Si Vous n’acceptez pas ces CGU ou une mise à jour, merci de ne pas utiliser ce Site.

GRATUITE DE L’ACCES AU SITE MAISON BEAUFRERE

L’accès au Site et l’ouverture d’un Compte sont gratuits. En tant qu’utilisateur du Site, Vous reconnaissez disposer des moyens et des compétences nécessaires à son utilisation et notamment d’une connexion Internet et de logiciels nécessaires à la navigation sur le Site. Les équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation du Site sont à Votre charge.

VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL ET LES COOKIES

Le traitement de vos données à caractère personnel réalisé sur le Site MAISON BEAUFRERE a fait l’objet des formalités préalables nécessaires auprès de la CNIL, l’institution nationale compétente pour la France (n° 1868599). Pour plus d’information sur les modalités de traitement de vos données et l’installation/le retrait des cookies, merci de consulter notre Politique Données et Confidentialité.

LIMITE A L’UTILISATION DU CONTENU DU SITE MAISON BEAUFRERE

Le Site MAISON BEAUFRERE contient des marques, compositions florales, artistiques et originales, des contenus éditoriaux, articles, description, designs, graphismes, photographies, dessins et modèles, marques, vidéos, logiciels, musiques et sons, idées, et autres contenus (les « Contenus ») protégés par le droit de la propriété intellectuelle, les secrets commerciaux et/ou par tout autre droit exclusif, et ces droits sont légitimes et reconnus.
Les Contenus sont protégés par les lois en vigueur en France (et si applicable, par toutes les lois semblables à l’étranger), et MAISON BEAUFRERE est le titulaire exclusif de ces droits notamment pour la sélection et la coordination des Contenus sur le Site. Toutes les marques commerciales apparaissant sur le Site appartiennent à MAISON BEAUFRERE ou à ses partenaires. Les Contenus sont donc la propriété exclusive de MAISON BEAUFRERE et/ou ses partenaires, et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés, en tout ou partie, sans leur autorisation adéquate préalable expresse sous peine de poursuites judiciaires, notamment en contrefaçon et parasitisme. A ce titre vous n’êtes pas autorisé à utiliser, reproduire, représenter tout ou partie des éléments du Site. Attention : le fait de télécharger un élément du Site MAISON BEAUFRERE sur votre ordinateur, ne vous confère aucun droit de propriété sur cet élément.
MAISON BEAUFRERE interdit expressément :
­ l'extraction permanente, temporaire ou ponctuelle de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données liées au Site ;
­ la réutilisation, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données liées au Site.

LIENS HYPERTEXTE

Toute création de liens vers le Site MAISON BEAUFRERE, tout encadrement (framing) de ce Site et plus généralement toute utilisation d'un élément composant le Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de MAISON BEAUFRERE qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion, nonobstant toute demande de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.
Par ailleurs, le Site MAISON BEAUFERE peut contenir des offres ou des liens vers des sites internet de partenaires. Vous naviguez sur ces sites sous votre entière responsabilité et MAISON BEAUFERE ne peut aucunement être tenu responsable de cette navigation ou ses conséquences. A ce titre MAISON BEAUFRERE ne peut être responsable des contenus de ces sites, de la qualité ou véracité de leurs offres ou encore de toute relation engagée via ces sites.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

L’obligation générale de MAISON BEAUFRERE pour les présentes CGU, est une obligation de moyen. MAISON BEAUFRERE s’engage, dans le cadre défini par les présentes CGU, à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer une continuité d’accès et d’utilisation du Site, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 et une mise à jour régulière des informations accessibles sur le Site. MAISON BEAUFRERE décline toute responsabilité en cas (1) d’indisponibilité totale ou partielle temporaire d’accéder au Site Internet pour des opérations de maintenance technique ou d’actualisation des informations publiées ; (2) d’attaques virales ou encore (3) d’utilisation anormale ou illicite du Site.
Par ailleurs, MAISON BEAUFRERE ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute conséquence qui pourrait survenir au cours, ou à l’issue, de rencontres ou de prises de contacts entre plusieurs utilisateurs suite à l’utilisation du Site. Vous êtes seul responsable des dommages causés aux autres utilisateurs ou aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

STIPULATIONS GENERALES

STIPULATIONS GENERALES
Compte tenu de la nature de leurs échanges et en particulier de la dématérialisation de leur relation, les PARTIES conviennent que les enregistrements informatiques dans le système d'information de MAISON BEAUFRERE ont valeur de preuve. Toute renonciation à faire appliquer une stipulation de ces CGU n’est pas considérée comme l’acceptation de la violation, de l’inexécution ou à d’un manquement subséquent à ladite stipulation.
SAUF STIPULATIONS EXPRESS D’ORDRE PUBLIC, LES CGU SONT REGIES ET DONC SOUMISES A LA LOI FRANÇAISE. EN CAS DE LITIGE SUR LEUR MISE EN ŒUVRE, EXECUTION OU INTERPRETATION, ET A DEFAUT D'ACCORD AMIABLE, LES TRIBUNAUX COMPETENTS SONT LES TRIBUNAUX FRANÇAIS.